Procès verbal du conseil communautaire du 28 avril 2014

Rédigé par un élu municipal de l'opposition de Saint-Cyr sous Dourdan

Conseil communautaire du 28 avril 2014

20h30 à Dourdan (salle des fêtes)

 

1ère séance

Installation du conseil

- appel des membres.
- allocution de M. Echaroux puis passage du relai au doyen de la séance, M. Laclie.

Election du président

-  candidate : Mme Guidez.
Vote : 37 voix pour et 3 bulletins blancs.
Mme Guidez est élue présidente de la communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix.

Vice-présidences et bureau

Les statuts de l’intercommunalité fixent à 8 le nombre de vice-présidents.

Vice-présidences

- Enfance
Candidate : Mme M. Boquet.
Vote : 36 voix pour et 4 bulletins blancs.
Mme Boquet est élue et installée 1^ère vice-présidente.
-  Développement économique
Candidat : M. J. Mounoury.
Vote : 40 voix pour.
M. J. Mounoury est élu et installé 2^ème vice-président.
- Aménagement du territoire et environnement
Candidate : Mme P. Boudart.
Vote : 40 voix pour.
Mme P. Boudart est élue et installé 3^ème vice-présidente.
- Finances
Candidat : M. P. Djourachkovitch.
Vote : 40  voix pour.
M. P. Djourachkovitch est élu et installé 4^ème vice-président.
- Equipements sportifs
Candidats : Mme N. Davrain et M. E. Charon.
Vote : 31 voix pour Mme N. Davrain, 7 voix pour M. E. Charon et 2 bulletins blancs.
Mme N. Davrain est élue et installée 5^ème vice-présidente.
- CIAS
Candidat : M. D. Mounoury.
Vote : 40 voix pour.
M. D. Mounoury est élu et installé 6^ème vice-président.
- Travaux-voirie
Candidat : M. G. Laclie.
Vote : 37 voix pour et 3 bulletins blancs.
M. G. Laclie est élu et installé 7^ème vice-président.
- Communication
Candidat : M. S. Deloges. 
Vote : 40 voix pour.
M. S. Deloges est élu et installé 8^ème vice-président.

Bureau

Candidats : M. Hamoignon, M. Tachat, Mme Houdoin, M. Javouret, Mme Zins, M. Charon.
Vote : M. Hamoignon 40 voix pour, M. Tachat 40 voix pour , Mme Houdoin 40 voix pour , M. Javouret 40 voix pour, Mme Zins 31 voix pour, M. Charon 9 voix pour.
Sont élus : M. Hamoignon, M. Tachat, Mme Houdoin, M. Javouret, Mme Zins.

 

2^ème séance

Election des membres des commissions et du CIAS (la liste sera revue suite à la publication du compte-rendu de séance)

- Enfance

Candidats : P. Boudart, V. Delemaire, M. Boquet, C. Haubert, T. Haufert, M-A. Roussel, P. Roger, V. Jany, C. Houdoin, D. Grichois, J. Besse, J. Poche.
La liste complète est élue.
- Finances
Candidats : M. Barbara, M. Coréa, Mme Zins, Harmiz, M. Bouton, M. Charon, Djourah, Victor, Noailles, M. Hamoignon, Acetuno, M. Lever, Mme Dolley.
La liste complète est élue.
- Aménagement du territoire et environnement
Candidats : P. Boudart, M. Masoué, Pichon, M. Bouton, M. Dulong, M. Charon, Soubise, M. Deloges, M. Depardieu, M. Lemanissier, Delsuc, M. Delaunay, M. Moulin, Lacoste.
La liste complète est élue.
- Développement économique
Candidats : Barbarat, Sarrasin, Gochi, Diaz, Nandeluz, Nicolau, Tétu, Thiébaut, Mounoury, Lemanissier, Gelé, Sahada, Lever, Moulin, Vergnot, Poche, Echaroux.
La liste est élue.
- Communication
Candidats : Boudart, Mounoury, Desjane, Guénam, Kieffer, Charon, Soubise, Delge, Jany, Houdouin, Sorel, Deliscot, Rosen, L’Anton, Beaumont.
La liste est élue.
- Equipements sportifs
Candidats : Boudart, Masière, Davrain, Dulong, Bagu, Roussel, Béget, Robin, Thillier, Mathieu, Goi, Delaunay, D’Aux, Lever, Barillie, Besse.
La liste est élue.
- Travaux-voirie
Candidats : Boudart, Rohan, Leconé, Guénam, Nicolau, Gaude, Robin, Clato, Lemanissier, Hersant, Cambier, Lever, Laclie, Javouret.
La liste est élue.
- CIAS
Le CIAS sera composé de 14 élus du conseil communautaire et 14 personnes de la société civile.
Candidats conseillers communautaires : Boudart, Mounoury, Aubert, Zins, Roussel, Hendelus, Salaun, Houdoin, Tachat, Cambier, Colot, Lever, Lacoste, Edelin, Terrier, Mithouard, Perrier.
Sont élus : Boudart, Mounoury, Aubert, Zins, Roussel, Hendelus,  Houdoin, Tachat, Cambier, Colot, Lever, Lacoste, Edelin, Mithouard.

Election des représentants auprès du SICTOM

Candidats : Boudart, Barbara, Brohan, L’Haridon, Guénam, Jouarre, Figer, Demonceau, Charo, Pelletier, Depardieu, Poussin, Echaroux, Lever, Dolley, Barres, Delafraye, Milar.
La liste est élue.

Vote des taux 2014

- Cotisation foncière des entreprises (CFE) : il proposé de voter le même taux qu’en 2013, 26,12 %.

La proposition est votée à l’unanimité.
- Fiscalité des ménages ; il est proposé de voter les mêmes taux qu’en 2013. Taxe d’habitation : 8,65 %, Taxe foncière bâtie : 0,633 %, Taxe foncière non bâtie : 5,05 %.
La proposition est votée à l’unanimité.
- Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM). Le taux proposé pour 2014 s’élève à 10,40 % (10,80 % en 2013). Le taux est voté à l’unanimité.

 Il n’y a pas de questions diverses, la séance est levée.

Le prochain conseil communautaire aura lieu le 20 mai 2014 à 20h30 à Corbreuse.

Commémoration du 8 mai 1945

Le cortège de la commémoration du 8 mai partira de la mairie à 11h00 pour se rendre au monument aux morts situé dans le cimetière.
A l'issu de cette cérémonie, le Maire remettra la médaille du travail aux Saint-Cyriens ayant été nommés dans la salle de la Rémarde.

Assemblée Générale du Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable de la Région d’Angervilliers (SIAEP) report au 6 mai 2014

L'assemblée Générale du Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable de la Région d’Angervilliers (SIAEP) est reporté du 29 avril au 6 mai 2014.

Réunion de la Communauté de Communes (CCDH) du 28 avril 2014 : OdJ

Ordre du jour :

1ère séance
- installation du conseil
- élection du président
- nombre de vice-présidences et composition du bureau
- élection des vice-présidents

2ème séance
- élection des membres des commissions et du CIAS (centre intercommunal d'action social)
- élection des représentants auprès du SICTOM (syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères)
- vote des taux 2014
. CFE (cotisation foncière des entreprises)
. Fiscalité des ménages
. TEOM (taxe d'enlèvement des ordures ménagères)

Questions diverses

Syndicat Intercommunal des Transports de la Région de Dourdan (SITRD) du 24 avril 2014 : Mini CR

Première réunion du Syndicat Intercommunal des Transports de la Région de Dourdan : élection du bureau

Mme Gauriat présidente sortante, conseiller municipal de Roinville, ne se représentait pas.

Nouveau bureau:
. Présidente : Mme Lacoste, Sermaise (Vice-Présidente sortante)
. Vice-Présidente : Mr Depardieu, Les Granges le Roi, (Vice-Présidente sortante)
. Mr Kieffer, Dourdan

Membres du bureau : 6 personnes dont JF Herbé

Nous fournirons plus de détails après réception du Compte-Rendu

Retrait de la benne EVEP devant la salle communale

La benne déposée devant la salle communale pour collecter les déchets lors de la journée de nettoyage du village organisée dans le cadre de l'opération "Essonne Verte Essonne Propre" (EVEP) a enfin été retiré ce jour.

Assemblée Générale du Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable de la Région d’Angervilliers (SIAEP) du 29 avril 2014 : OdJ

Le Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable de la Région d’Angervilliers se réunira en Assemblée Générale à la Mairie d’Angervilliers, siège du syndicat,

Le mardi 29 AVRIL 2014
A 18H30


Ordre du Jour
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· Election du Président(e)

· Détermination du nombre de Vice-Président(e)s

· Election des Vice-Président(e)s et des Assesseurs

· Indemnités allouées au Président(e) et aux Vice-Président(e)s

· Délégations données au Président(e)

Questions au Maire, des conseillers municipaux de l'opposition (18/04/2104) : réponses

Bonjour, en réponse à vos questions :

1/ Il y a en général un conseil municipal par trimestre, décidé par le maire.

2/ Les responsables de commissions prévoient leurs réunions, les membres des commissions peuvent demander une commission en cas de problème particulier.

3/ Liste fournie

Cordialement.

Questions au Maire, des conseillers municipaux de l'opposition (18/04/2104)

Les élus de la liste Agir Ensemble pour Saint Cyr ont posé les questions suivantes le 18 avril.

   Bonjour nous avons plusieurs questions de fonctionnement et d'organisation.

1/ Pourriez-vous nous indiquer les dates (ou périodes) des prochains conseils municipaux ?

2/ Pourriez-vous nous indiquer le mode opératoire pour les réunions et séances de travail des commissions ?
   - Doit-on contacter directement l'adjoint ou le conseillé municipal délégué en charge de la commission ?
   - Doit-on attendre que l'adjoint ou le conseillé municipal délégué en charge de la commission nous sollicite ?
   - A quelle fréquence se réunissent / travaillent les commissions ?

3/ Pourriez-vous nous envoyer une numérisation de la feuille où chaque conseiller municipal a indiqué ses coordonnées ?

Merci d'avance de vos réponses par simple retour de mél, cordialement.

Travaux de renforcement du réseau électrique aérien rue de Bandeville

Du 14 avril au 4 mai 2014, des travaux vont avoir lieu dans une partie de la rue de Bandeville. L'objectif de ces travaux est le renforcement du réseau électrique aérien. Ces travaux vont être réalisés par la société "SEIP Ile de France". Ils vont supprimer temporairement une partie du stationnement et imposer une circulation alternée spécifique.

Conseil municipal du 9 avril 2014 : Analyse des conseillers municipaux de l'opposition

Nos réflexions et précisions concernant certains point du conseil municipal du 9 avril



2/ Indemnité du Maire et des Adjoints

> Nous avons voté "contre" l'indemnité proposée pour le Maire, qui est le maximum autorisé, soit 1634,63€ brut / mois. Cela représente presque 20.000€ par an (19615,56€) et 120.000€ brut sur la durée du mandat. C'est une somme très importante pour le budget de la commune, plus de 4 fois supérieur à celle de l'adhésion au Parc Naturel Régional qui s'élève à  4590€ annuel...
Nous souhaitions un alignement de l'indemnité du maire sur ceux des adjoints, la quantité de travail et l'implication étant équivalentes, soit 627,24€ brut / mois.

> Nous saluons la décision de A. Desouter qui a renoncé à cumuler son indemnité de président du SIAEP et celle de Conseiller Municipal Délégué et a permis de ce fait à la commune de faire des économies.


3/ Mise en révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) et transformation en Plan Local d'Urbanisme (PLU)

> Nous avons trouvé curieux de lancer dans l'urgence (premier vrai conseil municipal) la révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) qui date de 1977 et n'a été modifié à la marge qu'en 2000 !
Nous pensons qu'il aurait été plus raisonnable d'en discuter au niveau de la Communauté de Communes qui doit voter sur le transfert de cette compétence dans les semaines qui viennent.
> De plus, cette opération couteuse aurait été moins onéreuse si elle avait été réalisée dans le cadre de la CCDH. La CCDH aurait en effet pu négocier les tarifs du cabinet d'études spécialisé puisqu'il aurait eut 11 communes et non une seule à traiter...
> Enfin, nous espérons que si cette compétence est transférée vers la CCDH; après avoir payé la mise en révision au niveau de la commune, il ne faudra pas repayer pour contribuer à harmoniser notre PLU dans le PLU de la CCDH... A suivre


4/ Nomination des délégués aux commissions communales
> Nous sommes inquiet du fait qu'il n'y ait pas de "commission Scolaire", les sujets à traiter étant lourds et cruciaux pour l'avenir de nos écoles : réforme des rythmes scolaires, reprise de la garderie, bibliothèque, travaux de mise en sécurité, réfection des WC, etc.

Conseil Municipal du mercredi 9 avril 2014 : procès verbal officieux

Présents : M. Barres, W. Barrillié, P. Blasutig, G. Colot, A. Desouter, F. Dolley, D. Grichois, G. Laclie, E. L'Anton, J.P. Moulin, E. Vigne, A. Galisson, J.F. Herbé, N. Viallon
Absent : A. Dabasse (a donné procuration)
Lieu : Mairie
Horaire : 20h30 - 21h20 (50mn)
Le quorum est atteint
Secrétaire de séance : W. Barillié

1/ Délégations au Maire
Le conseil municipal donne délégation au maire,
     . procéder, dans les limites fixées par le conseil municipal, à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget, et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts prévus au budget

Affaissement de la chaussée à Levimpont

Suite à la réfection de la bande de roulement, il reste encore un puits d'accès. Celui-ci ne gène pas l'accès au chemin des Clos Roys.

Calendrier du village

Nous vous proposons le calendrier de la vie du village où nous ferons figurer les événements organisés par les associations (fêtes, rencontres, animations, etc.), les réunions officielles (conseils municipaux, assemblées générales, réunions de commissions, etc.) et tous ce peut intéresser les Saint-Cyriennes et les Saint-Cyriens.
Pour y accéder, cliquez simplement sur le calendrier de la colonne de droite.
Pour y ajouter des éléments, n'hésitez pas à nous les communiquer via la formulaire de contact en bas de cette page ou en nous écrivant à l'adresse suivante : agirensemblepoursaintcyr@gmail.com

Affaissement de la chaussée à Levimpont

Les travaux de réparation de la rue de Levimpont sont terminés. Il reste à refaire la bande de roulement de la chaussée.

Affaissement de la chaussée à Levimpont : explication

L'affaissement de la chaussée est dû à une fuite d'eau du réseau de distribution d'eau potable. La fuite a petit à petit miné le sous bassement de la route et entraîné son affaissement. La société Véolia à détecté la fuite grâce à une inspection des canalisations d'eau potable par caméra, puis est intervenu.
Il semblerait que cette fuite se soit écoulée, avec le sablon du sous bassement de la route, dans le réseau des eaux usées.

Affaissement de la chaussée à Levimpont

Les travaux de consolidation de la chaussée ont commencé lundi 7 avril et impose la coupure complète de la rue de Levimpont au niveau du chemin des Clos Roys.

Nettoyage de notre village

Comme chaque année l'association Saint Cyr Ensemble a organisé le nettoyage de notre village dans le cadre de l'opération "Essonne Verte, Essonne Propre". Une quarantaine de volontaires (adultes et enfants) et 15 m2 de déchets ramassés sur le bord des routes et chemins de Saint Cyr.
L'opération a aussi permis de collecter des déchets polluants (ampoules, piles, peinture, etc.) et les bouchons en liège..

 Voir un article plus complet sur le site internet de l'association Saint Cyr Ensemble

Affaissement de la chaussée à Levimpont

Un engin de travaux public a été positionné sur le lieu de l'affaissement vendredi 4 avril.

Conseil Municipal du 9 avril 2014 : Demande de précisions concernant l'OdJ

Les élus de la liste Agir Ensemble pour Saint Cyr ont demandé les précisions suivantes le 5 avril.

Bonjour nous avons bien reçu la convocation au conseil municipal du 9 avril et vous en remercions.

Afin de préparer au mieux le conseil, pourriez-vous avoir l'amabilité de nous donner les précisions suivantes concernant les points à l'ordre du jour :
Point 1 /  Pas de demande de précision.
Point 2/  Pouvez-vous nous préciser le montant des indemnités proposées pour le maire et ses adjoints ?Point 3/ Comment s'articule cette mise en révision et cette transformation avec celles de la CCDH ? La CCDH ne doit-elle pas se prononcer sur ce point lors de sa prochaine réunion ?
Point 4/ Pouvez-vous nous donner la liste des commissions communales ?
Point 5/ Pouvez-vous nous donner la liste des commissions intercommunales ?
Point 6/ Pouvez-vous nous donner le montant proposé pour 2014 et les montants des 3 années précédentes ?
Point 7/ Nous n'avons pas de questions diverses.

Afin de ne pas perdre de temps, vous pouvez nous donner ces précisions par simple retour de mél.
Merci d'avance, cordialement,

Conseil Municipal du 9 avril 2014 : OdJ

Nous avons reçu la convocation pour le conseil municipal du 9 avril, le 4 avril 2014.

Ordre du jour :
1/ Délégation au Maire
2/ Indemnité du Maire et des Adjoints
3/ Mise en révision du PLan d'Occupation des Sols (POS) et transformation en Plan Local d'Urbanisme (PLU)
4/ Nomination des délégéusé aux commissions communales
5/ Nomination des délégués aux commissions intercommunales
6/ Vote du budget primitif 2014 de la Caisse des Ecoles et du CCAS
7/ Questions diverses

Affaissement de la chaussée à Levimpont

Depuis lundi 31 mars, un affaissement d'une partie de la chaussée a été constaté rue de Levimpont (au niveau du chemin des clos Roys). Il a été protégé par une signalisation.