Procès verbal du conseil communautaire du 28 avril 2014

Rédigé par un élu municipal de l'opposition de Saint-Cyr sous Dourdan

Conseil communautaire du 28 avril 2014

20h30 à Dourdan (salle des fêtes)

 

1ère séance

Installation du conseil

- appel des membres.
- allocution de M. Echaroux puis passage du relai au doyen de la séance, M. Laclie.

Election du président

-  candidate : Mme Guidez.
Vote : 37 voix pour et 3 bulletins blancs.
Mme Guidez est élue présidente de la communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix.

Vice-présidences et bureau

Les statuts de l’intercommunalité fixent à 8 le nombre de vice-présidents.

Vice-présidences

- Enfance
Candidate : Mme M. Boquet.
Vote : 36 voix pour et 4 bulletins blancs.
Mme Boquet est élue et installée 1^ère vice-présidente.
-  Développement économique
Candidat : M. J. Mounoury.
Vote : 40 voix pour.
M. J. Mounoury est élu et installé 2^ème vice-président.
- Aménagement du territoire et environnement
Candidate : Mme P. Boudart.
Vote : 40 voix pour.
Mme P. Boudart est élue et installé 3^ème vice-présidente.
- Finances
Candidat : M. P. Djourachkovitch.
Vote : 40  voix pour.
M. P. Djourachkovitch est élu et installé 4^ème vice-président.
- Equipements sportifs
Candidats : Mme N. Davrain et M. E. Charon.
Vote : 31 voix pour Mme N. Davrain, 7 voix pour M. E. Charon et 2 bulletins blancs.
Mme N. Davrain est élue et installée 5^ème vice-présidente.
- CIAS
Candidat : M. D. Mounoury.
Vote : 40 voix pour.
M. D. Mounoury est élu et installé 6^ème vice-président.
- Travaux-voirie
Candidat : M. G. Laclie.
Vote : 37 voix pour et 3 bulletins blancs.
M. G. Laclie est élu et installé 7^ème vice-président.
- Communication
Candidat : M. S. Deloges. 
Vote : 40 voix pour.
M. S. Deloges est élu et installé 8^ème vice-président.

Bureau

Candidats : M. Hamoignon, M. Tachat, Mme Houdoin, M. Javouret, Mme Zins, M. Charon.
Vote : M. Hamoignon 40 voix pour, M. Tachat 40 voix pour , Mme Houdoin 40 voix pour , M. Javouret 40 voix pour, Mme Zins 31 voix pour, M. Charon 9 voix pour.
Sont élus : M. Hamoignon, M. Tachat, Mme Houdoin, M. Javouret, Mme Zins.

 

2^ème séance

Election des membres des commissions et du CIAS (la liste sera revue suite à la publication du compte-rendu de séance)

- Enfance

Candidats : P. Boudart, V. Delemaire, M. Boquet, C. Haubert, T. Haufert, M-A. Roussel, P. Roger, V. Jany, C. Houdoin, D. Grichois, J. Besse, J. Poche.
La liste complète est élue.
- Finances
Candidats : M. Barbara, M. Coréa, Mme Zins, Harmiz, M. Bouton, M. Charon, Djourah, Victor, Noailles, M. Hamoignon, Acetuno, M. Lever, Mme Dolley.
La liste complète est élue.
- Aménagement du territoire et environnement
Candidats : P. Boudart, M. Masoué, Pichon, M. Bouton, M. Dulong, M. Charon, Soubise, M. Deloges, M. Depardieu, M. Lemanissier, Delsuc, M. Delaunay, M. Moulin, Lacoste.
La liste complète est élue.
- Développement économique
Candidats : Barbarat, Sarrasin, Gochi, Diaz, Nandeluz, Nicolau, Tétu, Thiébaut, Mounoury, Lemanissier, Gelé, Sahada, Lever, Moulin, Vergnot, Poche, Echaroux.
La liste est élue.
- Communication
Candidats : Boudart, Mounoury, Desjane, Guénam, Kieffer, Charon, Soubise, Delge, Jany, Houdouin, Sorel, Deliscot, Rosen, L’Anton, Beaumont.
La liste est élue.
- Equipements sportifs
Candidats : Boudart, Masière, Davrain, Dulong, Bagu, Roussel, Béget, Robin, Thillier, Mathieu, Goi, Delaunay, D’Aux, Lever, Barillie, Besse.
La liste est élue.
- Travaux-voirie
Candidats : Boudart, Rohan, Leconé, Guénam, Nicolau, Gaude, Robin, Clato, Lemanissier, Hersant, Cambier, Lever, Laclie, Javouret.
La liste est élue.
- CIAS
Le CIAS sera composé de 14 élus du conseil communautaire et 14 personnes de la société civile.
Candidats conseillers communautaires : Boudart, Mounoury, Aubert, Zins, Roussel, Hendelus, Salaun, Houdoin, Tachat, Cambier, Colot, Lever, Lacoste, Edelin, Terrier, Mithouard, Perrier.
Sont élus : Boudart, Mounoury, Aubert, Zins, Roussel, Hendelus,  Houdoin, Tachat, Cambier, Colot, Lever, Lacoste, Edelin, Mithouard.

Election des représentants auprès du SICTOM

Candidats : Boudart, Barbara, Brohan, L’Haridon, Guénam, Jouarre, Figer, Demonceau, Charo, Pelletier, Depardieu, Poussin, Echaroux, Lever, Dolley, Barres, Delafraye, Milar.
La liste est élue.

Vote des taux 2014

- Cotisation foncière des entreprises (CFE) : il proposé de voter le même taux qu’en 2013, 26,12 %.

La proposition est votée à l’unanimité.
- Fiscalité des ménages ; il est proposé de voter les mêmes taux qu’en 2013. Taxe d’habitation : 8,65 %, Taxe foncière bâtie : 0,633 %, Taxe foncière non bâtie : 5,05 %.
La proposition est votée à l’unanimité.
- Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM). Le taux proposé pour 2014 s’élève à 10,40 % (10,80 % en 2013). Le taux est voté à l’unanimité.

 Il n’y a pas de questions diverses, la séance est levée.

Le prochain conseil communautaire aura lieu le 20 mai 2014 à 20h30 à Corbreuse.