Conseil communautaire
du 28 avril 2014
20h30 à Dourdan (salle
des fêtes)
1ère séance
Installation du conseil
- appel des membres.- allocution de M. Echaroux puis passage du relai au doyen de la séance, M. Laclie.
Election du président
- candidate : Mme Guidez.Vote : 37 voix pour et 3 bulletins blancs.
Mme Guidez est élue présidente de la communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix.
Vice-présidences et bureau
Les statuts
de l’intercommunalité fixent à 8 le nombre de vice-présidents.
Vice-présidences
- EnfanceCandidate : Mme M. Boquet.
Vote : 36 voix pour et 4 bulletins blancs.
Mme Boquet est élue et installée 1ère vice-présidente.
- Développement économique
Candidat : M. J. Mounoury.
Vote : 40 voix pour.
M. J. Mounoury est élu et installé 2ème vice-président.
- Aménagement du territoire et environnement
Candidate : Mme P. Boudart.
Vote : 40 voix pour.
Mme P. Boudart est élue et installé 3ème vice-présidente.
- Finances
Candidat : M. P. Djourachkovitch.
Vote : 40 voix pour.
M. P. Djourachkovitch est élu et installé 4ème vice-président.
- Equipements sportifs
Candidats : Mme N. Davrain et M. E. Charon.
Vote : 31 voix pour Mme N. Davrain, 7 voix pour M. E. Charon et 2 bulletins blancs.
Mme N. Davrain est élue et installée 5ème vice-présidente.
- CIAS
Candidat : M. D. Mounoury.
Vote : 40 voix pour.
M. D. Mounoury est élu et installé 6ème vice-président.
- Travaux-voirie
Candidat : M. G. Laclie.
Vote : 37 voix pour et 3 bulletins blancs.
M. G. Laclie est élu et installé 7ème vice-président.
- Communication
Candidat : M. S. Deloges.
Vote : 40 voix pour.
M. S. Deloges est élu et installé 8ème vice-président.
Bureau
Candidats :
M. Hamoignon, M. Tachat, Mme Houdoin, M. Javouret, Mme Zins, M. Charon.Vote : M. Hamoignon 40 voix pour, M. Tachat 40 voix pour , Mme Houdoin 40 voix pour , M. Javouret 40 voix pour, Mme Zins 31 voix pour, M. Charon 9 voix pour.
Sont élus : M. Hamoignon, M. Tachat, Mme Houdoin, M. Javouret, Mme Zins.
Election des membres des commissions et du
CIAS (la liste sera revue suite à la
publication du compte-rendu de séance)
- Enfance
Candidats :
P. Boudart, V. Delemaire, M. Boquet, C. Haubert, T. Haufert, M-A. Roussel, P.
Roger, V. Jany, C. Houdoin, D. Grichois, J. Besse, J. Poche.La liste complète est élue.
- Finances
Candidats : M. Barbara, M. Coréa, Mme Zins, Harmiz, M. Bouton, M. Charon, Djourah, Victor, Noailles, M. Hamoignon, Acetuno, M. Lever, Mme Dolley.
La liste complète est élue.
- Aménagement du territoire et environnement
Candidats : P. Boudart, M. Masoué, Pichon, M. Bouton, M. Dulong, M. Charon, Soubise, M. Deloges, M. Depardieu, M. Lemanissier, Delsuc, M. Delaunay, M. Moulin, Lacoste.
La liste complète est élue.
- Développement économique
Candidats : Barbarat, Sarrasin, Gochi, Diaz, Nandeluz, Nicolau, Tétu, Thiébaut, Mounoury, Lemanissier, Gelé, Sahada, Lever, Moulin, Vergnot, Poche, Echaroux.
La liste est élue.
- Communication
Candidats : Boudart, Mounoury, Desjane, Guénam, Kieffer, Charon, Soubise, Delge, Jany, Houdouin, Sorel, Deliscot, Rosen, L’Anton, Beaumont.
La liste est élue.
- Equipements sportifs
Candidats : Boudart, Masière, Davrain, Dulong, Bagu, Roussel, Béget, Robin, Thillier, Mathieu, Goi, Delaunay, D’Aux, Lever, Barillie, Besse.
La liste est élue.
- Travaux-voirie
Candidats : Boudart, Rohan, Leconé, Guénam, Nicolau, Gaude, Robin, Clato, Lemanissier, Hersant, Cambier, Lever, Laclie, Javouret.
La liste est élue.
- CIAS
Le CIAS sera composé de 14 élus du conseil communautaire et 14 personnes de la société civile.
Candidats conseillers communautaires : Boudart, Mounoury, Aubert, Zins, Roussel, Hendelus, Salaun, Houdoin, Tachat, Cambier, Colot, Lever, Lacoste, Edelin, Terrier, Mithouard, Perrier.
Sont élus : Boudart, Mounoury, Aubert, Zins, Roussel, Hendelus, Houdoin, Tachat, Cambier, Colot, Lever, Lacoste, Edelin, Mithouard.
Election des représentants auprès du SICTOM
Candidats :
Boudart, Barbara, Brohan, L’Haridon, Guénam, Jouarre, Figer, Demonceau, Charo,
Pelletier, Depardieu, Poussin, Echaroux, Lever, Dolley, Barres, Delafraye,
Milar.La liste est élue.
Vote des taux 2014
- Cotisation
foncière des entreprises (CFE) : il proposé de voter le même taux qu’en
2013, 26,12 %.
La
proposition est votée à l’unanimité.- Fiscalité des ménages ; il est proposé de voter les mêmes taux qu’en 2013. Taxe d’habitation : 8,65 %, Taxe foncière bâtie : 0,633 %, Taxe foncière non bâtie : 5,05 %.
La proposition est votée à l’unanimité.
- Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM). Le taux proposé pour 2014 s’élève à 10,40 % (10,80 % en 2013). Le taux est voté à l’unanimité.
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