Proçès verbal du conseil communautaire du 22 septembre 2014

Saint-Chéron, salle du pont de bois, 20h30

Procès verbal rédigé par un auditeur libre, élu d'opposition à la mairie de Saint-Cyr sous Dourdan

En préambule à la réunion, Mme la Présidente répond à la question de M. Dulong posée lors de la précédente cession et portant sur la demande de réponse à une question écrite orale.
Après vérification, les questions écrites orales ne donnent pas lieu à une réponse orale, mais il est possible de reposer une question écrite lors de la cession suivante.

Vote du P. V de la réunion du 24 juin 2014 : contre : 1, abstention : -, pour : le reste de l'assemblée.
Le P. V. est voté à la majorité.

1- Création d'une commission d'appel d'offres
Une liste a été déposée :
Titulaires : M. G. Laclie, M. D. Mounoury, Mme M. Boquet, M. Ph. Djourachovitc, M. Y. Hamoignon.
Suppléants : M. J. Mounoury, M. P. Javouret, Mme C. Houdouin, Mme B. Zins, Mme P. Boudart.
Après appel à candidature, aucune autre liste ne se présente.
Vote : contre : -, abstention : 1, pour : le reste de l'assemblée.
La liste est élue à la majorité.

2- Création d'une commission de délégation des services publics communautaires - Désignation des membres
Une liste a été déposée :
Titulaires : M. G. Laclie, M. D. Mounoury, Mme M. Boquet, M. G. Laclie, M. D. Mounoury, Mme M. Boquet.
Suppléants : M. J. Mounoury, M. P. Javouret, Mme C. Houdouin, Mme B. Zins, Mme P. Boudart.
Vote : contre : 1, abstention : -, pour : le reste de l'assemblée.
La liste est élue à la majorité.

3-Décision modificative n°1 - Hudolia
Cf. le procès verbal réalisé par les services de la communauté de communes (bas de page).
Cette décision est votée à l'unanimité.

4- Décision modificative n°1 - budget principal
Proposition de verser une subvention exceptionnelle de 270 000 € à Hudolia.
Cf. le procès verbal réalisé par les services de la communauté de communes (bas de page).
Vote : contre : -, abstention : -, pour : toute l'assemblée.
La décision modificative est votée à l'unanimité.

5- Nouvelles dispositions relatives à la taxe communale sur la consommation finale d'électricité (TCCFE)
Les nouvelles dispositions sont les suivantes :
- toutes les communes inférieures à 2 000 habitants doivent transférer la perception de la taxe à la CCDH
- les communes supérieures 2 000 habitants ont le choix de continuer à la percevoir ou de transférer sa perception à la CCDH
A partir de la base de calcul de cette taxe (consommation électrique x 0,75 €/mégawatt), les communes avaient le choix sur le montant du coefficiant multiplicateur qu'elles appliquaient.
Maintenant, pour les communes qui transfèrent cette compétence, la CCDH doit définir un coefficiant multiplicateur unique. Sur l'échelle actuelle de 3 à 8, il est proposé que la CCDH applique le coefficiant 7 et reverse aux communes le montant qu'elles percevaient avant l'application du coefficiant unique. Le delta de la recette perçue viendra compléter le poste "recettes" du budget de la CCDH.
Cette décision doit être votée avant le 1er octobre sinon aucun coefficiant multiplicateur ne pourra être appliqué. Le vote de ce coefficiant interviendra tous les ans.
Vote : contre : -, abstention : -, pour : toute l'assemblée.
Le coefficiant 7 est voté à l'unanimité.

6- Création du comité technique
Le fonctionnement est identique à l'ancien technique comité paritaire (CTP) (avis/évolutions administratives, grandes orientations relatives au personnel des collectivités).
L'assemblée délibère favorablement sur la fixation de 4 représentant titulaires et suppléants au sein de ce comité technique. Les élections auront lieu ultérieurement (candidats élus et salariés).

7- Création des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
L'assemblée fixe à 4 le nombre de représentants titulaires et suppléants.

8- Régime indemnitaire/poste de technicien territorial
La création de ce régime indemnitaire pour le fonctionnaire arrivé le 15 septembre qui travaille pour la commission travaux est voté à l'unanimité.

9- Signature de nouvelles conventions d'objectifs et de financement "prestation de service unique -PSU, avec la CAF".
Signature de conventions pour l'accueil petite enfance à Dourdan et Saint-Chéron pour une période de 3 ans. (du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2016).

10- Convention de partenariat concernant l'organisation d'un stand Essonne au salon des entrepreneurs 2015.
La CCDH autorise le partenariat avec les communautés de communes du Sud Essonne pour un montant de 1 400 €.
Le salon aura lieu les 4 et 5 février 2015.
Cette proposition est votée à l'unanimité.

11- Avenant n°2 à la convention de partenariat du 18 septembre 2013 pour la mise en œuvre des "rendez-vous de l'emploi" en Sud Essonne.
Le conseil communautaire autorise Madame la Présidente à signer l'avenant n°2 à cette convention.
Le coût de l'opération s'élève à 27 956 € (supports de communication 11 856 €/ aménagement 13 000 €/frais techniques 800 €/ honoraires intervenants 1 300 €/ frais administratifs 1 000 €).
La frais sont répartis entre les communautés de communes . Dourdannais, Etampois, Entre Juine et Renard, Vallée de l'Ecole et Val d'Essonne.
Les prochains "rendez-vous de l'emploi" auront lieu les
- 12 février 2015 à Saint-Chéron,
- 2 ou 4 juin 2015 à Mennecy,
- une autre date est à définir à Angerville ou Méréville.

12- Avenant n°2 à la conventtion du 25 juin 2013 pour le renforcement des réseaux d'entreprises en Sud Essonne.
Le budget prévisionnel est de 47 915,08 € avec la répartition suivante selon les intercommunalités :
Dourdannais 3 740, 91 €/Entre Juine et Renarde 1 304 €/Val d'Essonne 4 783, 26 €/Vallée de l'Ecole 1 333,91 €/Etampois 6 753 €/ Conseil général Essonne 5 000 €/ Conseil régional 25 000 €).
Cet avenant qui prendra effect à compter du 1er novembre 2014 est voté à l'unanimité.

13- Constitution du groupement de commandes pour la fourniture et l'approvisionnement en gaz.
Avec la fin des tarifs régulés pour les collectivités locales, la CCDH propose de procéder à un groupement de commande de gaz.
Cette proposition est votée à l'unanimité.

14- Don par l'association Roller Hockey d'un nouveau revêtement de sol au gymnase Lino Ventura.
La pose de ce revêtement sera assurée par l'association ainsi que la validation par un bureau de contrôle. L'association fera ensuite don de ce revêtement à la CCDH. Cette dernière s'engagera à restituer le revêtement de sol à l'association si le gymnase devait être détruit.
Cette proposition est votée à l'unanimité.

Points supplémentaires
15- Motion pour la défense de la maternité et l'hôpital de Dourdan.
Dans le cadre du projet d'établissement (Dourdan + Etampes), la mise aux normes de la maternité d'Etampes pourrait entraîner la fermeture de la maternité de Dourdan. Cette décision sera prise par l'ARS, bien que lors de la signature relative à la fusion des deux établissements, le contrat prévoyait le maintien des deux unités d'obstétrique.
Cette motion est votée à l'unanimité.

16- Création d'un poste d'éducateur de jeunes enfants.
Un poste est créé afin de pourvoir la fonction durant le congé maternité de l'éducatrice en fonction au multi-accueil de Dourdan.
Cette décision est votée à l'unanimité.

Le prochain conseil communautaire aura lieu le 12 novembre à Richarville.

Pour consulter le procès verbal rédigé par les services de la CCDH, cliquer sur lien : https://drive.google.com/file/d/0B_U_0TkLe3LPRVc0ZHFkbUhwWFk/view?usp=sharing

Ce week-end à Saint-Cyr

Samedi 11 octobre de 14h à 18h, devant le préau de l'école.
Fête de la pomme et des plantes organisée par l'association Saint-Cyr Ensemble.
Les habitants sont invités à amener des pommes ou des poires, goûter le jus des fruits, aider au pressage.
Animation enfants avec un petit pressoir.
L'automne c'est aussi le moment d'échanger des plantes, graines, boutures et matériel de jardinage lors de la bourse aux plantes.

Dimanche 12 octobre à 17h, dans l'église.
Concert organisé par l'association Saint-Cyr Eglise et Patrimoine.
Accueil de l'ensemble vocal Nota Bene sous la direction de Pascal Kessler.
Negro, Gospel, pièces d'orgue.

Procès verbal du conseil municipal du 24 septembre 2014

Rédigé par les conseillers municipaux de l'opposition.

Etaient présents : Evelyne l'Anton, Martine Barrès, William Barillié, Pascal Blasutig, Geneviève Colot, Andréa Dabasse, Alain Desouter, Françoise Dolley, Arnaud Galisson,, Jean-François Herbé, Gilbert Laclie, Jean-Pierre Moulin, Nathalie Viallon, Eric Vigne.
Etait absente : Danièle Grichois, pouvoir donné à Jean-Pierre Moulin.
Lieu et heure : salle du conseil municipal, 20h30.
Aucun document n'avait été envoyé avec l'ordre du jour. Une commission de préparation
"Finances" (20 septembre) ainsi qu'une commission "Urbanisme" (30 août) avaient eu lieu avant
le conseil municipal.

1- Vote du budget supplémentaire
Budget de la commune
En fonctionnement, l'excédent budgétaire de 2013 s'élève à 4052, 37 €.
Le budget supplémentaire 2014, pour la partie fonctionnement, s'équilibre à 4052,37 € en recettes et dépenses.
La somme est affectée au poste "personnel titulaire" (pour prendre en compte  une augmentation du temps de travail).
Concernant le budget de fonctionnement 2014, afin d'anticiper les dépenses,  il est proposé d'affecter 20 300 € du compte "dépenses imprévues" aux postes suivants : 6 700 € (énergie), 2 500 € (entretien des voies et réseaux), 1 500 € (entretien matériel roulant), 1 600 € (transport, cotisation URSSAF), 5 500 € (personnel non titulaire, pour du ménage), 1 000 € (cotisations retraites), 1 000 € (cotisations autres organismes), 500 € (charges financières chèques cantine).
Pour la partie recettes, il y aura moins de rentrées que celles escomptées. (taxe d'électricité, droits de mutation, dotation forfaitaire)
Pour le budget supplémentaire d'investissement 2014, les dépenses et les recettes s'équilibrent à 100 000 €.
Vote : contre : -, abstention : 1, pour : 14
Le budget supplémentaire de la commune est adopté à la majorité.
Question posée par les conseillers d'opposition : "les colis de Noël sont-ils soumis à condition de revenu ? Réponse : "Non tous les anciens en ont un, certains les refusent pour qu'ils soient donnés à d'autres".

Budget du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Excédent 2013 : 2 648,21 €
Proposition de la répartition suivante :
- colis de Noël : 1 000 €
- bons viandes : 1 000 €
- secours d'urgence : 648, 21 €
Vote : contre : -, abstention : 1, pour : 14
Budget supplémentaire adopté.

Budget de la Caisse des Ecoles
Excédent 2013 : 2081,37 €
Proposition de la répartition suivante :
- fournitures scolaires : 1081,37 €
- déplacements : 1 000 €
Vote : contre : -, abstention : -, pour : 15
Budget supplémentaire adopté à l'unanimité.

2- Dégrèvement de l'assiette
Concernant la taxe d'habitation, la loi de 2014 prévoit plusieurs règles d'abattement, d'exonération ou d'allègement.
Le point abordé en conseil municipal concerne les abattements : les taux d'imposition votés par les collectivités territoriales sont appliqués à la valeur locative du logement concerné, mais après déduction de certains abattements.

• Un abattement obligatoire pour charges de famille égal à :
  • 10% de la valeur locative moyenne pour chacune des deux premières personnes à charge du foyer fiscal
  • 15% pour chaque personne supplémentaire
• un abattement de 1% à 15%, facultatif, généralement accordé aux familles aux faibles revenus.

Il est proposé aux membres du conseil municipal de voter un abattement de 15 % pour les ménages aux revenus modestes.
Vote : contre : -, abstention : -, pour : 15
Adoption du dégrèvement à l'unanimité.

3- Adhésion au syndicat pour la gestion de l'Habitat voyageurs
Le Préfet a prononcé une mise en demeure à l'encontre de la CCDH car l'aire d'accueil des gens du voyage (située à Dourdan), plus aux normes, est fermée depuis le mois d'avril 2014.
La communauté de communes qui adhère au syndicat de l'Habitat voyageur depuis le 21 01 2014,  propose aux communes d'adhérer à ce syndicat.  Celui-ci associe élus et gens du voyage pour la gestion des aires de voyage et les travaux à réaliser. Ce syndicat gère déjà plusieurs aires dont Brétigny, Saint-Germain les Arpajon, Egly. :
Des travaux vont être réalisés et l'aire sera transformée en aire d'accueil d'une capacité de 20 places (capacité réelle de 60 places car 3 caravanes par emplacement sont comptabilisées).
Mise au vote de l'adhésion au syndicat : contre : -, abstention : -, pour : 15
L'adhésion est votée à l'unanimité.
Question posée par les conseillers d'opposition : Pourquoi vote-t-on en conseil municipal une décision déjà prise par la CCDH ? Réponse : simplement pour validation. Si tous les villages votaient contre, cela pourrait faire revenir la CCDH sur sa décision.

4- Nomination des intervenants pour l'étude - aide aux devoirs des enfants à l'école (vacation)
Afin de faciliter les démarches pour le recrutement de vacataires pour l'étude, Madame le Maire avait proposé qu'ils soient recrutés par la mairie. Or, certains postulants étant retraités de l'Education Nationale et la mairie n'étant pas autorisée à recruter les intervenants avec ce profil, les enseignants devront procéder en passant par une association dédiée de l'Education Nationale déjà utilisée actuellement.

5- Changement de la durée hebdomadaire de Melle Garcia (garderie)
L'application des rythmes scolaires entraîne une augmentation de la durée hebdomadaire de travail de Melle Garcia, titulaire de la fonction publique territoriale, de 25/35ème à 30/35ème.
Il faut de plus supprimer le poste et délibérer pour en créer un nouveau.
Vote : contre : -, abstention : -, pour : 15
La création de poste est votée à l'unanimité.
(L'augmentation de la durée hebdomadaire de travail d'Emilie et Odile ne nécessite pas de délibération car elles sont contractuelles et cette décision relève du maire).

6- Travaux
Il est question des travaux de la ferme des Tourelles. En juillet, la DRAC avait une commission pour étudier les demandes de subvention, dont celle de la ferme des Tourelles. Le devis présenté pour un montant de 116 000 € HT datant de 2011, les services de la DRAC ont demandé à ce qu'il soit révisé (23 000 € HT), qu'une nouvelle délibération du conseil municipal soit prise et que la subvention soit inscrite au budget de la commune. Il faudra attendre la prochaine commission pour avoir une réponse quant à la subvention demandée (juillet 2014 -> juillet 2015).
Vote : contre : -, abstention : 1, pour :14.
La délibération est votée à la majorité.

7- Questions diverses
- La communauté de communes a délibéré le 22 septembre pour mutualiser l'achat du gaz entre les communes et demande à chaque commune de délibérer.
Cet achat groupé est proposé car en 2015 les tarifs protégés n'existeront plus pour les collectivités.
Vote : contre : -, abstention : -, pour : 15
La décision est votée à l'unanimité.

- La taxe sur l'électricité perçue par les communes qui devait être supprimée a été finalement maintenue et de nouvelles dispositions des services de l'Etat ont été envoyées fin août 2014. A charge pour les collectivités de voter les dispositions nécessaires avant le 1er octobre sous peine de ne rien percevoir.
Pour les communes <  2 000  habitants, le transfert de compétence vers la CCDH pour la collecte de cette taxe est obligatoire.
La délibération à prendre porte sur le coefficient multiplicateur qui s'applique à la base du calcul (consommation électrique x 0,75 €/mégawatt).
Ce coefficient qui était décidé par commune va devenir unique. Sur l'échelle actuelle de 3 à 8, la CCDH propose un coefficient de 7. Elle reversera aux communes la somme qu'elles percevaient jusque-là et intègrera le solde à son bugdet.
Vote : contre : -, abstention : -, pour : 15
La délibération est prise à l'unanimité.

- Révision du document d'urbanisme
Contact a été pris avec le CAUE qui assistera la commune pour la révision du POS en PLU et la rédaction du cahier des charges pour l'appel d'offre.
La révision est prévue avec la commune du Val Saint-Germain car les deux communes ont les même problématiques.
La commune d'Angervilliers pourrait être intéressée par cette mutualisation.

- Espaces Naturels Sensibles (ENS)
Face à la difficulté de contrer (par préemption) l'acquisition de parcelles boisées par les gens du voyage sur la commune, Madame le Maire a souhaité envisager le classement des espaces boisés et des zones humides en Espaces Naturels Sensibles par le Conseil général.

- La CCDH a voté une motion de soutien à l'hôpital et à la maternité de Dourdan menacée de fermeture par le projet de mise aux normes de la maternité d'Etampes. Le projet médical d'établissement (suite à la fusion des hôpitaux de Dourdan et d'Etampes) prévoyait pourtant le maintien des services d'obstétriques sur les deux sites.
Il est proposé aux conseillers de voter cette motion de soutien;
Vote : contre : -, abstention : -, pour : 15.
La motion est votée à l'unanimité.

Hors conseil municipal, question posée par les conseillers d'opposition : "L'un des facteurs des inondations catastrophiques du sud de la France est le non-entretien des cours d'eau, en particulier le fait que les arbres des berges ne sont pas élagués et entretenus. La municipalité n'a -t-elle pas un rôle à jouer et sa responsabilité ne serait-elle pas engagée en cas d'inondations à Saint-Cyr ? Réponse : " Les riverains sont responsables de l'entretien de la rivière et  de ses berges. De plus Saint-Cyr adhère au SIBSO (Syndicat Mixte du Bassin Supérieur de l'Orge) qui est responsable de cet aspect entretien.

Pour consulter le budget supplémentaire de la commune : https://drive.google.com/file/d/0B_U_0TkLe3LPNjMzVC1vMDROUm8/view?usp=sharing
Pour consulter le budget supplémentaire du CCAS : https://drive.google.com/file/d/0B_U_0TkLe3LPd0FVX0ZpcS1oNFk/view?usp=sharing
Pour consulter le budget supplémentaire de la Caisse des Ecoles : https://drive.google.com/file/d/0B_U_0TkLe3LPa01Zc2xoSktVa2M/view?usp=sharing
















 

Assemblée Générale du SIAEP : jeudi 9 octobre 2014

Le jeudi 9 octobre aura lieu l'AG du SIAEP.  Voir l'ordre du jour.

Le trail en images

   300 participants pour la première édition du trail de Saint-Cyr

  Le retrait des dossards

Les stands au départ de la course

 

 

Affluence au départ

 

 

Départ du 21 km

 

 

Rassemblement pour le 11 km

 

 

Départ du 11 km

 

 

le vainqueur du 11 km

 

 

 

Une saint-Cyrienne sur le podium

 

 

                                                                     Départ du 990 m

 

 

        Les enfants récompensés

 

Pour voir tous les résultats cliquer sur le lien http://www.globe-solidarite.org/trail-de-saint-cyr-sous-dourdan/fiche-dinscription/

 

 

 

 

 

 

 

 

 

ce week-end à Saint-Cyr

Lancement du premier trail dimanche 5 octobre organisé par l'association Globe solidarité.
Point de départ : la salle des fêtes
1er départ à 9h00 pour le trail des Tourelles, 21 km (+ 18 ans) (dénivelé positif de 400 m)
9h30 : départ de la Saint-Cyrienne, 11 km (+ 16 ans) (dénivelé positif de 280 m)
14h : départ du mini trail, 2 km (10 à 17 ans) (dénivelé positif de 50 m)
15h : départ du p'tit kilomètre, 990 m (4 à 9 ans) (dénivelé positif de 16 m)
Les inscriptions se font par téléphone (06 18 92 63 56/06 17 92 13 10), mail (globesolidarite@sfr.fr) ou sur le site internet de l'association (www.globe-solidarite.org).
Les tarifs d'engagement sont de 10 et 12 € pour les courses adultes et de 5 et 6 € pour les courses jeunes.
Un cadeau sera offert à chaque participant.
En plus des courses, village animations avec stand de jeux et d'animation, baptême de poney, stands partenaires, stand associatif.
Pour information, possibilité de retirer les dossards dès samedi 4 octobre à la salle des fêtes de 14h à 17h.