Conseil communautaire

La prochaine réunion du conseil communautaire se déroulera jeudi 31 mars à 20h30 à Saint-Chéron, salle du pont de bois
Ordre du jour
- Décisions prises par la présidente en vertu de la délégation
1-Finances : approbation du compte de gestion2015-budget principal
2-Finances : approbation du compte administratif 2015-budget administratif
3-Finances : affectation du résultat 2015-budget principal
4-Finances : vote des taux d'imposition "impôts ménage" 2016
5-Finances : vote du taux CFE (contribution foncière des entreprises)
6-Finances : vote du taux TEOM (taxe d'enlèvement des ordures ménagères) 2016
7-Finances : attribution de la consultation relative à la ligne de trésorerie 2016
8-Finances : autorisation de programme/crédits de paiement (AP/CP requalification du parc Lavoisier)
9-Finances : autorisation de programme/crédits de paiement (AP/CP 2016-01 création d'un relai d'assistantes maternelles à Dourdan
10-Ressources humaines : rapport sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes
11-Finances : adoption du budget primitif 2016
12-Instances communautaires : avis de la communauté de communes sur le projet de création d'une maison de santé pluridisciplinaire sur la commune de Dourdan
13-Equipements sportifs : demande de subvention au titre du fonds de soutien à l'investissement public local
14-Ressources humaines : mise à jour du tableau des effectifs
Questions diverses

Séance publique