Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix

Le prochain conseil communautaire se réunira mercredi 30 septembre à 20h30
à Saint-Cyr-sous-Dourdan (salle de la Rémarde)

A l'ordre du jour :
Décisions prises par la présidente en vertu de la délégation
1- Décision modificative n°1 - Buget Principal
2- Mise en œuvre de la Carte Achat Public
3- Taxe Locale sur la Consommation Finale d'Electricité (TLCFE) - fixation du coefficiant multiplicateur au 1er janvier 2016
4- Groupement d'Intérêt Public - Fonds de Solidarité Logement (GIP FSL 91) - Approbation de la modification constitutive
5- Révision des délais d'annulation pour les Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
6- Modification des règlements de fonctionnement des structures petite enfance
7- Modification délibération création poste ingénieur territorial
8- Modification de la rémunération des assistantes maternelles de Dourdan - Additif à la délibération 2012-065
9- Création d'un service commun
10- Convention de mise à disposition de personnel entre la commune de Dourdan et la communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix
11- Prolongation du Pacte Sud-Essonne, programme d'actions, financement et animation
12- Concession d'aménagement de la Patûre des Joncs - Abandon de la concession
13- Validation du plan d'actions de la Ddmarche
14- Présentation de l'AD'AP (Agenda Accessibilité Programmée)
15- Rapport d'activités 2014 du SICTOM (Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères)
16- Rapport d'activités 2014 du SIBSO  (Syndicat Mixte du Bassin Supérieur de l'Orge)
17- Rapport d'activités 2014 GRDF
18- Questions diverses

Séance publique