lundi 7 septembre 2015

Assemblée Générale du SIAEP : jeudi 10 septembre

Ordre du jour :
    - Approbation du PV de l'assemblée générale du 11 juin 2015
    - Exposé des décisions prises par le Président dans le cadre de sa délégation de pouvoir,
    - Délibération concernant une proposition pour l'évolution territoriale du Syndicat dans le cadre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
    - Délibération concernant une décision modificative au budget (n°2)
    - Délibération concernant la transformation du budget dy Syndicat en budget de la Régie et la création d'un budget annexe pour les activités exercées par la Régie hors de son territoire.
    - Délibération concernant la nomination des membres du Conseil d'Exploitation de la Régie Publique Eau Ouest Essonne, non issu du Comité Syndical,
    - Délibération concernant l'adhésion du Syndicat eu régime d'assurance chômage de l'URSSAF pour ses agents et les agents de la Régie.
    - Délibération concernant la délimitation de l'aire d'alimentation du captage de Saint-Cyr-sous-Dourdan (étude et dépôt de dossiers de demande de subvention).
    - Délibération concernant l'attribution de l'indemnité de conseil au comptable public de Limours
    - Questions diverses
          . Point sur la mise en place de la Régie Publique Eau Ouest Essonne
          . Modification des statuts du Syndicat début 2016

L'ensemble des documents afférant aux point de l'OdJ, soit 21 pages, ont été envoyés aux membres le 3 septembre2015, afin qu'ils puissent préparer l'assemblée générale sereinement.

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