Procès verbal du conseil municipal du 16 juin 2015

Etaient présents : Evelyne l'Anton, Martine Barres, Geneviève Colot, Françoise Dolley, William Barrillié, Alain Desouter, Gilbert Laclie, Jean-Pierre Moulin, Arnaud Galisson, Nathalie Viallon

Etaient absents : Pascal Blasutig, Andréa Dabasse, Danièle Grichois, Jean-François Herbé (pouvoir à Arnaud Galisson), Eric Vigne.

Auditeur libre : Emeline Galisson

Aucun document n’a été envoyé avant la réunion du conseil.

 Ordre du jour :

 - Approbation du compte de gestion et vote du compte administratif 2014

Résultat budgétaire communal
Résultat de l’exercice 2014 : 138 939,57 € (investissement 53 358,82 €, fonctionnement 85 580,75 €)
Résultat de l’exercice 2013 : 4 052,37 € (investissement -134 790,04 €, fonctionnement 138 842,41€)
Résultat de clôture 2014 : 8 201,90 € (investissement -81 431,22 €, fonctionnement 89 633,12 €)
Vote : 7 pour, 3 contre (AEPSC car les documents n’ont pas été transmis avant la réunion)

Résultat budgétaire CCAS

Résultat de l’exercice 2014 : -117, 38 € (recettes fonctionnement 4 064,50 €, dépenses fonctionnement 4 181,88 €)
Résultat de l’exercice 2013 : 2 648,21 €
Résultat de clôture de l’exercice 2014 : 2 530,83 €
Vote : 7 pour, 3 contre (AEPSC car les documents n’ont pas été transmis avant la réunion)

Résultat budgétaire Caisse des écoles

Résultat de l’exercice 2014 : -1 955,08 € (recettes fonctionnement 5 500 €, dépenses fonctionnement 7 455,08 €)
Résultat de l’exercice 2013 : 2 081,37 €
Résultat de clôture de l’exercice 2014 : 126,29 €
Vote : 7 pour, 3 contre (AEPSC car les documents n’ont pas été transmis avant la réunion)

- Demande de subvention pour les travaux de la ferme des Tourelles

Des demandes de subventions pour les travaux intérieurs de la ferme ont été adressées à :
. M. Pouzol pour un montant de 10 000 € (réserve parlementaire)
. M. Dassault (mécénat)
Question d’AEPSC : pour quel montant est-il sollicité ?
Réponse : il a tout le dossier, c’est lui qui décidera.
.  Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) : des crédits semblent être encore disponibles. Un dossier va être constitué pour obtenir des aides sur ce dispositif. (taux de subvention de 20 à 50 %).
Vote : 11 Pour

- Point sur les travaux de la ferme des Tourelles (1^ère tranche)
Concernant le premier appel d’offres :
Pour le lot n°1 (maçonnerie, échaffaudage) : 4 entreprises ont déposé une offre mais seules deux ont été retenues car leur dossier était complet et l’estimation correcte (un dossier non conforme et un dossier avec une estimation très inférieure à l’enveloppe prévue).
Chaque dossier est analysé par un économiste des monuments historiques.
Pour le lot n°2 (charpente, menuiserie) : 1 seule entreprise avait répondu et le dossier n’était pas conforme ; appel d’offres infructueux.
Pour le lot n°3 (couverture) : 2 entreprises avaient répondu mais 1 dossier présentait une estimation des coûts supérieure à l’enveloppe prévue et 1 dossier n’était pas conforme-> appel d’offres infructueux
Un deuxième appel d’offres a été lancé pour les lots n°1 et 2 et les entreprises avaient jusqu’au vendredi 12 juin à 12h pour faire parvenir leur offre en mairie.
Pour le lot n°2 : 1 entreprise a répondu et son offre serait dans l’enveloppe prévue.
Pour le lot n°3 : 4 entreprises ont répondu dont 1 avec une estimation trop élevée par rapport à l’enveloppe prévue.
Les 3 lots seront attribués mardi 30 juin à 15h.
Au vu des montants proposés, il restera des crédits, ce qui permettra de refaire faire le portail de la ferme (maçonnerie des 2 côtés, auvent au-dessus, vantaux du portail).
Question AEPSC : Quand est-ce que débuteront les travaux ?
Réponse : les entreprises seront opérationnelles dès l’accord de la mairie et les travaux devraient débuter en septembre. Le déblocage d’une partie du crédit va être demandé pour cette période.

- Divers (points annoncés en séance)
. PLU
Un appel à candidatures a été rédigé et validé par le Conseil d’Aménagement d’Urbanisme et d’Environnement. Il a été mis en ligne le 16 juin avec une date limite de dépôt des propositions fixée au 3 juillet à 12h.s
Seuls 5 bureaux d’études seront retenus pour répondre à l’appel d’offres de révision du Plan d’Occupation des Sols qui suivra.
Le conseil municipal délibère favorablement à la révision du document d’urbanisme de Saint-Cyr groupée avec la commune du Val Saint-Germain.

 . Ecoles

Le spectacle de fin d’année est prévu le 27 juin.
Question d’AEPSC : la fermeture d’une classe de maternelle est-elle confirmée à la rentrée 2015-2016 ?
Réponse : il semble qu’il n’y ait pas de fermeture pour la rentrée prochaine mais plutôt celle de 2016. 
Question d’AEPSC : est-ce qu’un regroupement pédagogique intercommunal a été envisagé pour éviter ces problèmes de fermeture de classes ?
Réponse : Et vous pensez-vous que c’est la solution, qu’il n’y aura pas de problème ? Et les problèmes de transport entre les communes ?
Réponse d’AEPSC : La question n’est pas là, il n’y a jamais de solution parfaite. L’idée est de réfléchir au problème, de faire des projections en terme d’élèves et d’étudier les avantages et les inconvénients des solutions.

 . Défibrillateur

Faut-il l’installer dans la cour de la mairie afin qu’il soit protégé tout en restant visible ?
Remarque d’AEPSC : la décision de le placer dans la cour de la mairie a déjà été prise lors d’un conseil municipal précédent.
Réponse : Il risque d’être volé.
Après échanges sur différents lieux possibles, il est décidé de l’installer dans la cour de la mairie.

 . Saint-Cyr de France

Les 26 et 27 septembre se dérouleront les rencontres annuelles des Saint-Cyr de France à Saint-Cyr de Favière, dans la Loire. Le coût est fixé à 70 € par participants. Les membres du conseil intéressés peuvent s’inscrire auprès de Mme Colot. 

. ATSEM

La demande d’augmentation faite par l’employée qui a passé le concours d’ATSEM et qui l’a obtenu ne peut pas être satisfaite pour le moment.
Remarque d’AEPSC : étant donné qu'il est délicat de trouver des ATSEM, et que la commune est satisfaite du travail de cette employée, il serait peut-être pertinent de faire un geste en terme d'augmentation à l'occasion de la réussite du concours, même si le geste reste modeste pour être compatible avec notre budget.

. Questions d’AEPSC

- Quand seront étudiées les demandes de subventions des associations ?
Réponse : Lors de la commission finances du samedi 27 juin à 10h

- Quelle est la position de la mairie concernant les intervillages ? Y aura-t-il une participation pour 2015 ?
Réponse : La commune finance l’opération sur la ligne « fêtes et cérémonies » mais cela serait beaucoup plus simple si le groupe de participants se constituait en association. Cette demande a déjà été faite plusieurs fois.

- Des Saint-Cyriens nous ont posé des questions sur l'annonce lue dans le dernier bulletin de la mairie concernant la vente de fruits et légumes le samedi matin dans la cours de la mairie, et nous n'avons pas été en mesure de répondre ! Pouvez-vous nous donner des informations supplémentaires  ? Il n’y a pas d’indication sur la date de démarrage et les horaires.

Réponse : il s’agit d’une proposition de l’épicier d’Angervilliers et il doit recontacter les services de la mairie pour indiquer la date de démarrage de la vente et les horaires. Il pourrait y avoir une extension des produits s’il y a une demande.

 - Des actions sont-elles envisagées par la mairie pour la défense de la maternité de Dourdan ?

Réponse : J’ai failli oublier, je voulais proposer la motion qui a été votée par le conseil municipal de Dourdan ? Est-ce que tout le monde est d’accord ?
Cette proposition est retenue par l’ensemble des conseillers.

Résultats budgétaires 2014 de la commune :
https://drive.google.com/file/d/0B_U_0TkLe3LPUVNxTkVyQ2dhcWM/view?usp=sharing

Résultats budgétaires 2014 CCAS :
https://drive.google.com/file/d/0B_U_0TkLe3LPWXpwTEZXRlU4WW8/view?usp=sharing

Résultats budgétaires 2014 caisse des écoles :
https://drive.google.com/file/d/0B_U_0TkLe3LPVU1LdXlXLTEwa1U/view?usp=sharing