Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix

Le prochain conseil communautaire se déroulera mercredi 24 juin 2015 à 20h30, à La Forêt-le-Roi
(salle polyvalente)
A l'ordre du jour :
Décisions prises par la présidente en vertu de la délégation
1-Fonds de péréquation intercommunal et communal (FPIC) 2015-Mode de répartition
2-Avis de la CCDH sur le projet de construction d'un groupe scolaire à Dourdan dans le cadre d'une contractualisation entre la commune de Dourdan et le Conseil régional
3-Signature d'une convention d'objectif et de financement prestation de service RAM avec la caisse d'allocations familiales
4-Signature d'une convention d'objectif et de financement PSU établissement d'accueil de jeunes enfants avec la MSA
5-Renouvellement de l'agrément RAM de Saint-Chéron
6- Avenant n°1 aux conventions d'objectifs et de financement PSU des établissements d'accueil de jeunes enfants avec la caisse d'allocations familiales
7-Définition du périmètre des activités périscolaires et extrascolaires suite à la réforme des rythmes scolaires et à l'aune de la compétence de la CCDH
8-Certification définitive d'un cofinancement du projet "ORJE" 2014
9-Certification définitive d'un cofinancement du projet "ORJE" 2015
10-Désignation d'un représentant de la communauté de communes du Dourdannais à l'AVAP de Dourdan
11-Contractualisation avec le Conseil départemental dans le cadre du dispositif nouveaux partenariats avec les territoires essonniens 2013-2017 (contrat de territoire)
12-Construction d'une aire d'accueil des gens du voyage-demande d'une subvention auprès des services de l'Etat
13-Avis sur le Plan de Prévention des Risques Inondation des cours de l'Orge et de la Sallemouille
14-Logement de fonction : modalités d'attribution
15-Convention de mise à disposition de personnel entre la CCDH et la commune de Corbreuse
16-Création d'un poste d'ingénieur territorial
17-Modification du régime indemnitaire de la collectivité
18-Création d'un poste en contrat d'avenir
19-Mise à jour du tableau des effectifs
20-Adoption du règlement intérieur des équipements et structures sportives
Questions diverses