Le conseil communautaire prévu initialement le 30 septembre est avancé au lundi 22 septembre à 20h30 à Saint-Chéron (salle du pont de bois).
A l'ordre du jour :
- Décisions prises par la Présidente en vertu de la délégation
1. Création d'une commission d'appel d'offres - désignation des membres
2. Création d'une commission de délégation des services publics communautaires - désignation des
membres
3. Décision modificative n°1 - Hudolia
4. Décision modificative n°1 - budget principal
5. Nouvelles dispositions relatives à la taxe communale sur la consommation finale d'électricité
(TCCFE)
6. Création du Comité Technique
7. Création des comités, d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
8. Régime indemnitaire - poste de technicien territorial
9. Signature de nouvelles conventions d'objectifs et de financement "prestation unique avec la CAF"
10. Convention de partenariat concernant l'organisation d'un stand Essonne au salon des
entrepreneurs 2015
11. Avenant n°2 à la convention de partenariat du 18 septembre 2013 pour la mise en œuvre des
"rendez-vous de l'emploi en sud-Essonne"
12. Avenant n°2 à la convention du 25 juin 2013 pour le renforcement des réseaux d'entreprises en
sud-Essonne
13. Constitution du groupement de commandes pour la fourniture et l'approvisionnement en gaz
14. Don par l'association Roller Hockey d'un nouveau revêtement de sol au gymnase Lino Ventura
Questions diverses
Les habitants sont invités à assister à cette séance publique
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