Conseil communautaire

La prochaine réunion du conseil communautaire aura lieu mardi 31 mars à 20h30 à Roinville
(Grange de Malassis)
A l'ordre du jour :

-          Décisions prises par la Présidente en vertu de la délégation 

1. INSTANCES COMMUNAUTAIRES : Désignation des membres de la Commission Développement Durable
2. INSTANCES COMMUNAUTAIRES : Désignation des membres de la Commission Accessibilité
3. FINANCES : Approbation du Compte de Gestion 2014 – Budget Annexe HUDOLIA
4. FINANCES : Approbation du Compte Administratif 2014 – Budget Annexe HUDOLIA
5. FINANCES : Affectation du résultat 2014 Budget Annexe Hudolia
6. FINANCES : Approbation du Compte de Gestion 2014 – Budget Principal
7. FINANCES : Approbation du Compte Administratif 2014 – Budget Principal
8. FINANCES : Affectation du résultat 2014 Budget Principal
9. FINANCES : Vote du taux Impôts Ménage 2015
10. FINANCES : Vote du taux CFE 2015 
11. FINANCES : Vote du taux TEOM 2015
12. FINANCES : Autorisation de programme/Crédits de paiement Parc Lavoisier
13. FINANCES : Budget Primitif 2015
14. RESSOURCES HUMAINES : Création d’un poste à temps complet d’adjoint administratif de 2^ème Classe
15. RESSOURCES HUMAINES : Mise à jour du tableau des effectifs
16. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Désignation d’un délégué spécial de la Communauté de Communes du Dourdannais auprès d’Essonne Aménagement
17. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Adhésion à l’Agence pour l’Economie en Essonne
18. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Désignation d’un représentant de la Communauté de Communes du Dourdannais à l’AVAP (aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine) de Dourdan
19. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Gens du voyage - Demande de subvention DETR 2015 – Délibération complémentaire
20. ENFANCE/PETITE ENFANCE : Tarifs dans les établissements d’accueil des jeunes enfants (EAJE) gérés par la Communauté de Communes

 

• QUESTIONS DIVERSES